Pascale Puech

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Pascale Puech-Rabeyrin Pascale Rabeyrin-Puech
De: Pascale Puech, épouse Rabeyrin
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
date_debut="2013-06-05"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
president
JORFTEXT000027150511(source JORF)
renouvellement
09 Mars 201309/03/2013
De: Pascale PUECH, épouse RABEYRIN
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Objet:
Magistrate à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lyon
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000026308361(source JORF)
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Pascale PUECH, épouse RABEYRIN
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de quarante jours
Objet:
Magistrate à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lyon
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000026308361(source JORF)
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Pascale Puech, épouse Rabeyrin
Objet:
dans ses fonctions
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
date_debut="2010-06-05"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
JORFTEXT000022205512(source JORF)
renouvellement
13 Mai 201013/05/2010
De: Pascale Puech, épouse Rabeyrin
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
date_debut="2007-06-04"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
president
JORFTEXT000000825355(source JORF)
renouvellement
16 Juin 200716/06/2007
De: Pascale Puech, épouse Rabeyrin
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lyon"
president
JORFTEXT000000437939(source JORF)
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Pascale Puech, épouse Rabeyrin
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juridiction de proximité de Villefranche-sur-Saône
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000799229(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Pascale Puech, épouse Rabeyrin
ancienne déléguée du procureur de la République
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juridiction de proximité de Villefranche-sur-Saône
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000799229(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.